Déposée le 15 janvier 1987 par STE. ANONYME DITE TRANSAC SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « TRANSBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est STE. ANONYME DITE TRANSAC SA., 28, gde. Rue, domicilié(e) 90170 ETUEFFONT. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son P.D.G. Mr. Claude WINNINGER - France.
La marque TRANSBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSBELT est expirée depuis le 15 janvier 1997.
STE. ANONYME DITE TRANSAC SA a également déposé les autres marques suivantes : TRANSNYL
STE. ANONYME DITE TRANSAC SA., 28, gde. Rue - 90170 ETUEFFONT. - France
son P.D.G. Mr. Claude WINNINGER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Sangles, courroies de transmissions, élingues, bandes de toutes sortes pour la manutention et la transmission
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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